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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGROFUEL à directoire et conseil de surveillance
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JATROFUEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JATROFUEL
AGROFUEL SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3570041
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018
JATROFUEL de AGROFUEL à directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque JATROFUEL

Déposée le 16 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) AGROFUEL à directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JATROFUEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGROFUEL à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 6 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 765 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROFUEL SA domicilié(e) 6 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JATROFUEL est expirée depuis le 16 avril 2018.

AGROFUEL à directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : TERRA FARMERS


AGROFUEL SA à directoire et conseil de surveillance - 6 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 494765951


AGROFUEL SA - 6 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).